D'eco 3D
UK
FR
CONTACT
CONTACT
CONTACT
CONTACT
GALLERY
HOME
UK
FR
 ACCUEIL  »Mentions Légales
Mentions légales
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. 
 
Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont : 
 
Éditeur du Site : D'Eco 3D (Sandra Bouvier)
Numéro de SIRET: 
 Téléphone: +33 6.52.72.94.82
Email: d-eco-3d@hotmail.com 
Site Web: www.deco3d16.fr 

Hébergeur : OVH
Email : contact@vndm.co
   
Conditions d’utilisation : 
Les présentes conditions d’utilisation, seront modifiables à tout moment par Sandra , sous réserves que vous vous engagiez à les respecter. 
 
Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées ; les informations figurant sur le site ne sont pas exhaustives. 
 
Sandra, s’efforce de fournir sur le site des informations à jours, et précises. 
 
La société deco3D, ne pourra être tenue responsable des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, causé de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui transmettent ces informations.
 
Cookies : 
Le site www.deco3d.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. 
 
Liens hypertextes : 
Toute personne voulant établir un lien des liens vers ce site est libre de le faire, tant que cela ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur. 
Ces liens sont autorisés sous le format HTML, PHP et XML. 

Services fournis : 
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site.
 
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis

Propriété intellectuelle : 
Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (tels que les marques, logos, photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non), ainsi que toutes œuvres de l’esprit intégrées dans le Site sont la propriété exclusive de Deco3D. L’ensemble des éléments est protégé par le droit national et international de la propriété intellectuelle. 
 
La reproduction de tout document publié sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et/ou représentation, intégrale ou partielle, du Site ou de l’un des éléments qui le composent est interdite.
Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie. 
 
Déclaration à la CNIL : 
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr)
 
Litiges : 
Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 

Contact
Besoin d'information?
Vous pouvez nous envoyer un message,
TO SEND
THE SOCIETY

16300  Barbezieux

+33 6.52.72.94.82
Copyright © 2017 - all rights reserved - Domaine name